Actualités "Eau" : bilan de la réunion du 8 septembre 2016
La réunion d’échanges et d’informations sur les actualités dans le domaine de l’eau s’est déroulée le 8 septembre dernier en présence d’une cinquantaine de participants.
L'agence de l'eau Seine Normandie, la DREAL Normandie et le GIP Seine Aval ont abordé de nombreux sujets sur l'actualité de l'Eau :
Les supports présentés en séance sont disponibles en accès restreint (ci-contre).
L’agence de l’eau Seine Normandie a tout d’abord présenté les évolutions en matière de redevances (issues pour certaines de la révision du Xème programme), avec un zoom particulier sur le nouveau paramètre SDE de la redevance pollution d’origine non domestique. S’en est suivie une présentation détaillée des différents dispositifs d’aides de l’agence. La présentation des nouvelles dispositions relatives à l’encadrement communautaire des aides d’Etat a permis d’insister sur l’importance de rester en veille vis-à-vis des futures réglementations (et notamment des documents « conclusions sur les MTD » dans le cadre de la Directive IED).
La DREAL Normandie a ensuite présenté son organisation régionale de la thématique eau, ainsi qu’un point d’étape sur les sujets d’actualité (RSDE, utilisation de l’application GIDAF). La dernière partie de cet après midi riche a porté sur la prise en compte du milieu, et notamment sur l’action menée par la DREAL sur la mise en compatibilité des arrêtés préfectoraux au SDAGE. Pour conclure, le GIP Seine Aval nous a permis de prendre un peu de hauteur avec une intervention portant notamment sur l’évolution de la qualité des eaux et des pressions sur l’axe Seine
